Conseil communal

 

 

Séance du 9 décembre 2019


 

Préavis no 10/2019 - Budget 2020 de la CIEHL
Préavis no 11/2019 - Budget 2020 du Fonds Culturel Riviera
Préavis no 12/2019 - Budget communal 2020 : Budget et annexe
Préavis no 13/2019 - Reconnaissance de l'intérêt régional et adoption du principe d'une participation financière de la CIEHL pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades


Séance du 9 septembre 2019


 

Préavis no 07/2019 - Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Préavis no 08/2019 - Rénovation de l'immeuble du Café-Restaurant "La Châtelard" - Mandat d'architecte
Préavis no 09/2019 - Demande de crédit pour l'étude de mise à disposition de pavillons scolaires provisoires


Séance du 3 juin 2019


 

Préavis no 04/2019 - Gestion et comptes 2018 de la CIEHL
Préavis no 05/2019 - Comptes 2018 du Fonds Culturel Riviera

Préavis no 06/2019 - Rapport de gestion de la Municipalité et comptes communaux 2018
- Rapport de gestion
- Annexe au rapport de gestion
- Comptes communaux 2018

Rapport no 01/2019 - Réponse au postulat concernant l'amélioration et la sécurisation des jeux et installations du Parc Chaplin
Rapport no 02/2019 - Réponse à la motion concernant la directive communale sur la gestion des déchets
Rapport no 03/2019 - Réponse au postulat concernant les cotisations et contributions annuelles à Lavaux Patrimoine Mondial


Séance du 11 mars 2019


 

Préavis no 01/2019 - Plan d'affectation (PA) "En Fenil", sur les parcelles 391, 420, 421, 422, 428, 432, 433 et 438 (partiel) et son règlement
Préavis no 02/2019 - Abrogation d'un règlement communal obsolète - Règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Corsier-sur-Vevey
Préavis no 03/2019 - Demande de crédit pour l'aménagement du caveau communal à la rue Centrale 1 à Corsier-sur-Vevey
 


Séance du 10 décembre 2018


 

Préavis no 11/2018 - Budget 2019 de la CIEHL
Préavis no 12/2018 - Budget 2019 du Fonds Culturel Riviera
Préavis no 13/2018 - Budget communal 2019 : Budget et annexe
Préavis no 14/2018 -  Demande de crédit pour l'aménagement d'un éco-point à la "ferme de La Chaux"


 

Séance du 10 septembre 2018


 

Préavis no 09/2018 - Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Préavis no 10/2018 - Addenda et amendement
Préavis no 10/2018 - Adoption du règlement "Taxe communale sur l'énergie électrique" et création d'un fonds pour les énergies renouvelables et le développement durable
Rapport no 01/2018 -  Réponse municipale au postulat demandant à la Municipalité d'étudier un projet de refuge communal


 

Séance du 11 juin 2018


 

Préavis no 04/2018 - Révision des statuts de l'Association régionale d'action sociale Riviera (ARAS)
Préavis no 05/2018 - Gestion et comptes 2017 de la CIEHL
Préavis no 06/2018 - Comptes 2017 du Fonds Culturel Riviera

Préavis no 07/2018 - Rapport de gestion de la Municipalité et comptes communaux 2017
- Rapport de Gestion
- Annexes au Rapport de Gestion
- Comptes communaux 2017

Préavis no 08/2018 - Demande de crédit pour la mise à niveau des infrastructures informatiques dans les bâtiments scolaires de Corsier-sur-Vevey

 

Séance du 12 mars 2018


 

 

Préavis no 01/2018 - Demande de crédit pour le gainage d'un collecteur, la réfection de l'éclairage public, de la défense incendie et de la chaussée des chemins de Meruz et Sur le Crêt
Préavis no 02/2018 - Levée des oppositions formulées dans le cadre de la mise à l'enquête publique de la zone réservée selon l'art. 46 LATC
Préavis no 03/2018 - Demande de crédit pour la réfection et la requalification de la route de Châtel-St-Denis RC 744b ainsi que pour la création d'un passage inférieur (sous voie)


Séance du 11 décembre 2017
Préavis no 05/2017 - Budget communal 2018 : budget et annexe au budget


Séance du 25 septembre 2017
Préavis no 04/2017 - Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Rapport no 05/2017 - Réponse au postulat de M. Eros Gentilini - Planification Energétique Territoriale


Séance du 19 juin 2017
Préavis no 02/2017 - Rapport de gestion de la Municipalité et comptes communaux 2016 :
- Rapport de gestion (partie 1)
- Rapport de gestion (partie 2)
- Comptes communaux 2016
Préavis no 03/2017 - Demande de crédit supplémentaire pour les travaux de réaménagement du village


Séance du 3 avril 2017
Préavis 01/2017 - Demande de crédit pour l'étape 1 de la réfection des chemins agricoles
Rapport 01/2017 - Réponse au postulat de Mme D. Petitat - Reconnaissance des habitants de la commune
Rapport 02/2017 - Réponse au postulat de Mme J. Henry-Baudois - Plan de remboursement de la dette communale
Rapport 03/2017 - Réponse au postulat de Mme J. Ribeiro - Accès à la déchèterie de Vevey
Rapport 04/2017 - Réponse au postulat de M. A. Goy - Amélioration du site Internet communal


Séance du 12 décembre 2016
Préavis 17/2016 - Budget communal 2017 : budget et annexe au budget
Préavis 18/2016 - Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016/2021
Préavis 19/2016 - Demande de crédit pour le réaménagement de la micro-déchèterie (Eco-point) de la Planie
Préavis 20/2016 - Demande de crédit pour l'assainissement du trottoir en encorbellement de la route de Fenil
Rapport 07/2016 - réponse à l'interpellation de M. Bernard Caron, déposée le 5 septembre 2016, demandant à la Municipalité d'expliquer au Conseil communal la manière avec laquelle les Commissions consultatives ont été constituées


Séance du 10 octobre 2016
Préavis 15/2016 - Arrêté d'imposition pour l'année 2017
Préavis 16/2016 - Demande de crédit pour la réalisation de la révision du PGA communal
Rapport 05/2016 - Réponse au postulat de M. B. Savoy demandant à la Municipalité de développer et proposer un Agenda 21
Rapport 06/2016 - Réponse au postulat de MM. D. Isler et S. de Palézieux demandant à la Municipalité d'étudier l'amélioration de la sécurité des piétons à la traversée de la route de Châtel-St-Denis