Conseil communal

 

Séance du 10 décembre 2018


 

Préavis no 11/2018 - Budget 2019 de la CIEHL
Préavis no 12/2018 - Budget 2019 du Fonds Culturel Riviera
Préavis no 13/2018 - Budget communal 2019 : Budget et annexe
Préavis no 14/2018 -  Demande de crédit pour l'aménagement d'un éco-point à la "ferme de La Chaux"

 

Séance du 10 septembre 2018


 

Préavis no 09/2018 - Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Préavis no 10/2018 - Addenda et amendement
Préavis no 10/2018 - Adoption du règlement "Taxe communale sur l'énergie électrique" et création d'un fonds pour les énergies renouvelables et le développement durable
Rapport no 01/2018 -  Réponse municipale au postulat demandant à la Municipalité d'étudier un projet de refuge communal

 

Séance du 11 juin 2018


 

Préavis no 04/2018 - Révision des statuts de l'Association régionale d'action sociale Riviera (ARAS)
Préavis no 05/2018 - Gestion et comptes 2017 de la CIEHL
Préavis no 06/2018 - Comptes 2017 du Fonds Culturel Riviera

Préavis no 07/2018 - Rapport de gestion de la Municipalité et comptes communaux 2017
- Rapport de Gestion
- Annexes au Rapport de Gestion
- Comptes communaux 2017

Préavis no 08/2018 - Demande de crédit pour la mise à niveau des infrastructures informatiques dans les bâtiments scolaires de Corsier-sur-Vevey

 

Séance du 12 mars 2018


 

 

Préavis no 01/2018 - Demande de crédit pour le gainage d'un collecteur, la réfection de l'éclairage public, de la défense incendie et de la chaussée des chemins de Meruz et Sur le Crêt
Préavis no 02/2018 - Levée des oppositions formulées dans le cadre de la mise à l'enquête publique de la zone réservée selon l'art. 46 LATC
Préavis no 03/2018 - Demande de crédit pour la réfection et la requalification de la route de Châtel-St-Denis RC 744b ainsi que pour la création d'un passage inférieur (sous voie)

Séance du 11 décembre 2017
Préavis no 05/2017 - Budget communal 2018 : budget et annexe au budget

Séance du 25 septembre 2017
Préavis no 04/2017 - Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Rapport no 05/2017 - Réponse au postulat de M. Eros Gentilini - Planification Energétique Territoriale

Séance du 19 juin 2017
Préavis no 02/2017 - Rapport de gestion de la Municipalité et comptes communaux 2016 :
- Rapport de gestion (partie 1)
- Rapport de gestion (partie 2)
- Comptes communaux 2016
Préavis no 03/2017 - Demande de crédit supplémentaire pour les travaux de réaménagement du village

Séance du 3 avril 2017
Préavis 01/2017 - Demande de crédit pour l'étape 1 de la réfection des chemins agricoles
Rapport 01/2017 - Réponse au postulat de Mme D. Petitat - Reconnaissance des habitants de la commune
Rapport 02/2017 - Réponse au postulat de Mme J. Henry-Baudois - Plan de remboursement de la dette communale
Rapport 03/2017 - Réponse au postulat de Mme J. Ribeiro - Accès à la déchèterie de Vevey
Rapport 04/2017 - Réponse au postulat de M. A. Goy - Amélioration du site Internet communal

Séance du 12 décembre 2016
Préavis 17/2016 - Budget communal 2017 : budget et annexe au budget
Préavis 18/2016 - Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016/2021
Préavis 19/2016 - Demande de crédit pour le réaménagement de la micro-déchèterie (Eco-point) de la Planie
Préavis 20/2016 - Demande de crédit pour l'assainissement du trottoir en encorbellement de la route de Fenil
Rapport 07/2016 - réponse à l'interpellation de M. Bernard Caron, déposée le 5 septembre 2016, demandant à la Municipalité d'expliquer au Conseil communal la manière avec laquelle les Commissions consultatives ont été constituées

Séance du 10 octobre 2016
Préavis 15/2016 - Arrêté d'imposition pour l'année 2017
Préavis 16/2016 - Demande de crédit pour la réalisation de la révision du PGA communal
Rapport 05/2016 - Réponse au postulat de M. B. Savoy demandant à la Municipalité de développer et proposer un Agenda 21
Rapport 06/2016 - Réponse au postulat de MM. D. Isler et S. de Palézieux demandant à la Municipalité d'étudier l'amélioration de la sécurité des piétons à la traversée de la route de Châtel-St-Denis